ORBIT · VENOM CREW · VARILHES
CGV et mentions légales
1. Vendeur et contact
Orbit est la boutique de personnalisation textile de Venom Crew, 44 bis avenue de Foix, 09120 Varilhes, France. Venom Crew est le vendeur prévu et assurera l’encaissement, la facturation et le service après-vente.
Coordonnées commerciales publiées par Venom Crew : contact.venomcrew@gmail.com · 07 45 18 63 42.
À confirmer avant ouverture : raison sociale et SIRET du vendeur qui facturera, mentions d’immatriculation et de TVA applicables, directeur de la publication et coordonnées légales de l’hébergeur de ce site.
2. Articles, personnalisation et commande
Orbit présente des t-shirts, hoodies et casquettes à personnaliser. Les caractéristiques, tailles, couleurs, zones d’impression et dimensions sont présentées dans le configurateur. Le consommateur peut vérifier et corriger sa sélection, son motif et son placement avant la validation. L’aperçu aide à visualiser le résultat et s’interprète avec les caractéristiques de la commande confirmée.
Le consommateur doit disposer des droits nécessaires pour reproduire ses images ou textes. Leur utilisation par Venom Crew est limitée à la préparation et à l’exécution de la commande et au traitement du service après-vente.
Lors de l’ouverture, la commande sera conclue en français. Le récapitulatif indiquera le prix total en euros TTC, les frais de livraison, les moyens de paiement disponibles et le délai de livraison. Le client pourra corriger ses informations avant la validation avec obligation de paiement. Il recevra ensuite la confirmation et les conditions applicables sur un support durable.
Validation d’une commande en ligne · Code de la consommation
3. Livraison
Les destinations, modes de livraison, frais et délais de fabrication et d’acheminement seront indiqués avant l’achat. Venom Crew répond de la bonne exécution de la commande. En cas de retard ou de colis endommagé, perdu ou incomplet, le client peut contacter le vendeur avec la référence de sa commande. Les recours légaux en cas de retard ou de défaut de livraison restent applicables.
4. Rétractation et articles personnalisés
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, par exemple un textile imprimé avec le motif fourni par le client. Cette exception s’apprécie article par article et laisse subsister les garanties légales.
Si un article standard ouvre droit à rétractation, le client dispose en principe de quatorze jours à compter de sa réception pour notifier sa décision, puis de quatorze jours pour le renvoyer. Les modalités de retour, la prise en charge des frais, le formulaire type et l’accès à la rétractation en ligne seront précisés avant toute vente d’un article éligible. Les remboursements suivront les modalités et délais légaux.
Exception des biens personnalisés · Rétractation en ligne et formulaire type
5. Garanties légales et réclamations
Le vendeur répond des défauts de conformité des articles neufs pendant deux ans à compter de leur délivrance. La réparation ou le remplacement se fait sans frais dans les conditions légales. Lorsque les conditions sont réunies, le client peut demander une réduction du prix ou la résolution de la vente.
Le client peut aussi invoquer la garantie des vices cachés dans les deux ans suivant la découverte du vice et demander la restitution du prix contre retour de l’article ou une réduction du prix. Les articles personnalisés bénéficient de ces garanties.
Adressez la réclamation à Venom Crew avec la référence de commande et une description du défaut. Les conditions finales devront contenir l’encadré réglementaire des garanties et les coordonnées définitives du vendeur.
Modèle réglementaire de l’encadré · Annexe à l’article D. 211-2
6. Médiation et litiges
Après une réclamation écrite préalable auprès du vendeur, le consommateur pourra saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Venom Crew, dans les conditions prévues par la loi. Les tribunaux compétents sont déterminés selon les règles applicables.
L’adhésion du vendeur à un médiateur et la publication de son nom, de son adresse et de son site sont à compléter avant l’ouverture des ventes.
7. Données de la prévisualisation
Cette version conserve les motifs, préférences, paniers et commandes test dans le stockage local du navigateur. L’accès au site privé passe par ChatGPT. La prévisualisation n’encaisse aucun paiement et ne collecte aucune adresse de livraison.
Avant la mise en vente, l’information sur les données sera complétée selon les traitements réellement activés, notamment la gestion des commandes, le paiement et la livraison.